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HUMAS6AG

Le droit dans le monde contemporain

 

Durée : 20 heures

Crédits : 2 ECTS 

Semestre : S6

Responsable(s) :

Annette GANZER, annette.ganzer@univ-lorraine.fr

Mots clés :

 

Pré requis : 

 

Objectif général : règles de fonctionnement de la société dans laquelle ils vivent pour des non-juristes

Programmes et contenus :

Objectifs pédagogiques
« « Faire son droit » c’est apprendre à trouver la justice en raisonnant avec rectitude et rigueur par le droit. Un
juriste est, d’abord, un esprit libre et non-conformiste pour conserver ce qui fait l’essentiel d’une civilisation et
progresser vers plus d’humanité et de sagesse. »
B. Beignier, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse, Introduction au droit, Montchrétien 2006.

Ces finalités peuvent être partagées par des non-juristes soucieux de connaître les règles de fonctionnement de la société dans laquelle ils vivent. L’élève ingénieur percevra mieux la différence entre ce qui est matériellement possible et ce qui est juridiquement autorisé.

Contenu - Programme

Le droit se présente comme un ensemble de règles organisant la société au nom de certaines valeurs. A défaut c’est l’anarchie, la barbarie.

Il fait partie du quotidien des citoyens sans qu’ils en aient forcément conscience. Pourtant, nul n’est censé ignorer la loi…Mais la règle juridique devient de plus en plus complexe pour répondre aux exigences de nos sociétés modernes. Elle évolue dans le temps et  dans l’espace pour tenir compte de la mondialisation des échanges, de l’évolution des techniques et des besoins humains. Mais tout ce que l’activité humaine peut réaliser n’est pas automatiquement autorisé juridiquement.

Le droit est un outil de régulation sociale qui doit être bien conçu, bien compris et bien utilisé.

  1. Notions de droit, distinction droit privé-droit public, les sources de droit (loi, jurisprudence, coutume)
  2. L'organisation judiciaire et le procès
  3. Distinction entre personnes et choses
  4. Grands principes juridiques relatifs au corps humain
  5. Le décalage entre avancées des sciences et avancées du droit  : loi bioéthique : le corps n'est pas une marchandise (exp. la GPA, don ou vente d’organes ?… )
  6. Le droit au respect de la vie privée et du droit à l'image (face à internet ?)
  7. Le décalage entre le possible économique et l'interdit juridique : exp.  la sanction des ententes et  abus de domination par les entreprises dans le monde des affaires

Mode d’évaluation : Contrôle continu :

  • 05/20 : évaluation de la présence et participation en séance
  • 05/20 : devoir personnel (devoir maison d’une copie double)
  • 10/20 : test de connaissance des notions juridiques étudiées

Évaluations :

  • Test écrit
  • Contrôle continu
  • Oral, Soutenance
  • Projet
  • Rapport
  • Aucune étiquette